La Direction de l’Université favorise la mise en vigueur de l’horaire d’été pour toute la communauté universitaire. La réduction des heures de travail s’applique pour le personnel régulier à temps complet et le personnel temporaire à temps complet. L’employé temporaire doit avoir accumulé 60 jours rémunérés ou 60 jours ouvrables travaillés.

Quelles sont les modalités?

La réduction des heures de travail est généralement effectuée soit :

• en enlevant 35 minutes à la fin de chaque journée régulière de travail;
• en enlevant 3 heures à la fin de la dernière journée régulière de travail de la semaine;
• en enlevant 3 heures au début de la première journée régulière de travail de la semaine, après entente.
• Un horaire de 4 jours peut être implanté tout en assurant, au besoin, une permanence des services.¹

Horaire de 4 jours 

Lors de l’application de l’horaire d’été, si la forme retenue est la semaine réduite (horaire de 4 jours), combien y a-t-il d’heures manquantes ?

Les heures manquantes représentent la différence entre la durée de la semaine réduite, soit 32 heures, et les heures effectivement travaillées. Par exemple, lorsque les heures de travail sont maintenues de 9 h à 17 h (horaire de 4 jours), le nombre d’heures manquantes s’élève à 4, soit la différence entre 32 et 28.

Comment dois-je remettre les heures manquantes lors de l’application de la semaine réduite (horaire de 4 jours) ? 

• Si les heures manquantes ne sont pas travaillées, elles doivent être compensées après entente avec le supérieur. On peut débiter une heure pour chaque heure manquante, par exemple en puisant le nombre d’heures correspondant à même le temps supplémentaire accumulé.

• Les heures manquantes peuvent être remises en temps, en tout ou en partie, par une prestation de travail d’une durée égale aux heures manquantes. Cette prestation de travail peut être fournie, après entente entre la personne salariée et son supérieur, quant au moment de la remise : soit de manière anticipée avant l’entrée en vigueur de l’horaire d’été, soit durant la période précitée, soit de manière différée après la période précitée. Quel que soit le moment où les heures manquantes sont travaillées, la compensation est toujours effectuée au taux régulier de sorte que chaque heure additionnelle travaillée vient compenser une heure manquante.

• Les heures manquantes peuvent aussi être remises comme suit : 
  • en abrégeant la durée de la période allouée pour le repas (p. ex. la durée de la période allouée pour le repas peut être abrégée de 60 à 30 minutes de sorte que chaque période additionnelle de 30 minutes compense un crédit de 30 minutes);
  • en prolongeant la durée de la journée régulière de travail (dans un tel cas, la remise des heures manquantes s’effectue à raison d’au plus une heure à la fois).

Qu’arrive-t-il si la Fête nationale du Québec et la Fête nationale du Canada surviennent un samedi ou un dimanche?

Chacun de ces congés fériés sera déplacé une journée de semaine. S’il advient qu’une journée fériée soit déplacée la même journée que le jour de congé durant l’horaire de 4 jours, le congé sera alors déplacé à une journée choisie par l’Université. Dans tous les cas, la remise des heures manquantes demeure 4 heures à chacune de ces semaines.

Si mes vacances interviennent durant l’horaire de 4 jours, ai-je droit à des jours de congés additionnels?

L’horaire de 4 jours ne doit pas avoir pour effet d’augmenter le nombre de semaines ou de jours ouvrables de vacances auquel l’employé a droit. Lors de la prise de vacances, on débite 5 jours ouvrables par semaine de congé.

Si vous avez des commentaires ou des questions n’hésitez pas à communiquer avec nous.

L’ACPUM

¹ Lorsque la direction d’une unité détermine qu’une permanence des services doit être assurée le vendredi après-midi, la réduction des heures peut être effectuée en utilisant simultanément les modalités précédentes. L’horaire de 4 jours n’est pas incompatible avec la permanence des services. En effet, si une permanence des services doit être assurée le vendredi, un groupe d’employés peut travailler du lundi au jeudi, tandis que l’autre groupe peut être appelé à travailler du mardi au vendredi afin d’assurer la permanence.